Déclaration d'accessibilité

L'audit n'a pas encore été réalisé.

Ce site n'est pas soumis à l'obligation d'accessibilité telle que décrite dans les textes de loi. Néanmoins, l'accessibilité étant un droit fondamental, un audit sera réalisé afin de permettre à toutes et tous de pouvoir en consulter les contenus en toute autonomie.